Le Conseil d’Administration du Centre CANTOLOUP LAVALLEE |
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Mission | Le Conseil d’Administration est chargé de délibérer sur les projets conduits par l'établissement et sur les orientations de la politique institutionnelle. Le Président du Conseil d’Administration est Monsieur David TAUPIAC, Maire de la commune de SAINT-CLAR. |
Composition | Membres avec voix délibérative :
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Le Conseil d’Administration de l’E.H.P.A.D LAVALLEE |
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Mission | Le Conseil d’Administration est chargé de délibérer sur les projets conduits par l'établissement et sur les orientations de la politique institutionnelle. Le Président du Conseil d’Administration est Monsieur Richard TOURISSEAU. |
Composition | Membres avec voix délibérative :
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Le Comité Technique d’Etablissement (CTE) |
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Mission | Le Comité Technique d’Etablissement est un organe consultatif qui a une compétence générale sur les conditions et l’organisation du travail au sein des établissements. Il est obligatoirement consulté sur des sujets stratégiques tels que le projet d’établissement, le bilan social, les conditions et l’organisation du travail dans l’établissement, le budget, … (Article L315-13 du CASF). Il se réunit 2 fois minimum dans l’année. |
Composition |
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Le Comité d’Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) |
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Mission | Le CHSCT est une instance consultative qui a une compétence générale en matière de surveillance de l’hygiène et de la sécurité dans les établissements (risques professionnels, santé au travail, application des réglementations). Il se réunit au moins 3 fois par an mais également en cas d’accident ou de maladie professionnelle entraînant soit le décès de la victime, soit une incapacité permanente. |
Composition |
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Le Conseil de la Vie Sociale (CVS) |
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Mission |
Instance consultative de représentation des usagers et des familles. Il existe un CVS pour l’E.H.P.A.D LAVALLEE composé de membres élus pour une durée de 3 ans représentant les familles, les résidants, les administrateurs et les personnels. |
Composition |
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Le Conseil des Jeunes (CDJ) |
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Mission | Instance consultative de représentation des usagers, le Conseil des Jeunes est le Conseil de la Vie Sociale de la M.E.C.S. Il se réunit au moins 3 fois par an. Il est le lieu d’expression privilégié des jeunes accueillis qui peuvent donner leur avis et faire des propositions sur toutes les questions qui touchent à l’organisation de l’établissement, à l’animation, aux projets en cours ou à venir, à l’entretien ou encore à la restauration (réunion simultanée de la Commission Menus) |
Composition |
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