Instances

Le Conseil d’Administration du Centre CANTOLOUP LAVALLEE
Mission Le Conseil d’Administration est chargé de délibérer sur les projets conduits par l'établissement et sur les orientations de la politique institutionnelle.
Le Président du Conseil d’Administration est Monsieur David TAUPIAC, Maire de la commune de SAINT-CLAR, également Président du Conseil d’Administration de l’E.H.P.A.D LAVALLEE.
Composition Membres avec voix délibérative :
  • Représentants du Conseil Municipal de la Commune de SAINT-CLAR (3)
  • Représentants du Conseil Départemental du Gers (2) et Haute-Garonne (1)
  • Membres désignés en tant que personnalité qualifiée (2)
  • Médecin ou collaborateur technique (1)
  • Représentant élu du Personnel (1)
  • Représentants des personnes accueillies dans l'établissement (2)
Membres avec voix consultative :
  • Monsieur EBRO Trésorier, Trésor Public de MAUVEZIN
  • Monsieur LECOCQ Directeur du Centre CANTOLOUP LAVALLEE
  • Monsieur INISAN Directeur Adjoint
  • Monsieur HERBAULT Attaché d'Administration Hospitalière
  • Monsieur le Directeur Général Adjoint chargée de la solidarité CD 32
  • Monsieur le Représentant de l’ARS pour le Gers

Le Conseil d’Administration de l’E.H.P.A.D LAVALLEE
Mission Le Conseil d’Administration est chargé de délibérer sur les projets conduits par l'établissement et sur les orientations de la politique institutionnelle.
Le Président du Conseil d’Administration est Monsieur David TAUPIAC, Maire de la commune de SAINT-CLAR, également Président du Conseil d’Administration du Centre CANTOLOUP LAVALLEE.
Composition Membres avec voix délibérative :
  • Représentants du Conseil Municipal de la Commune de SAINT-CLAR (3)
  • Représentants du Conseil Départemental du Gers (2) 
  • Médecin coordonnateur (1)
  • Membres désignés en tant que personnalité qualifiée (2)
  • Médecin ou collaborateur technique (1)
  • Représentant élu du Personnel (1)
  • Représentants des personnes accueillies dans l'établissement (2)
Membres avec voix consultative :
  • Monsieur EBRO Trésorier, Trésor Public de MAUVEZIN
  • Monsieur LECOCQ Directeur du Centre CANTOLOUP LAVALLEE
  • Monsieur INISAN Directeur Adjoint
  • Monsieur HERBAULT Attaché d'Administration Hospitalière
  • Monsieur le Directeur Général Adjoint chargée de la solidarité CD 32
  • Monsieur le Représentant de l’ARS pour le Gers

Le Comité Technique d’Etablissement (CTE)
Mission Le Comité Technique d’Etablissement est un organe consultatif qui a une compétence générale sur les conditions et l’organisation du travail au sein des établissements.

Il est obligatoirement consulté sur des sujets stratégiques tels que le projet d’établissement, le bilan social, les conditions et l’organisation du travail dans l’établissement, le budget, … (Article L315-13 du CASF). Il se réunit 2 fois minimum dans l’année.
Composition
  • Le Directeur de l’établissement : en tant que Président du CTE
  • Le Directeur adjoint
  • L' Attaché d'Administration Hospitalière
  • Les Représentants élus du personnel : 3 titulaires et 3 suppléants pour l’EHPAD - 6 titulaires et 6 suppléants pour le Centre

Le Comité d’Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)
Mission Le CHSCT est une instance consultative qui a une compétence générale en matière de surveillance de l’hygiène et de la sécurité dans les établissements (risques professionnels, santé au travail, application des réglementations).

Il se réunit au moins 3 fois par an mais également en cas d’accident ou de maladie professionnelle entraînant soit le décès de la victime, soit une incapacité permanente.
Composition
  • Le Directeur
  • Le Directeur adjoint
  • L' Attaché d'Administration Hospitalière - Responsable du service logistique
  • Le Médecin du travail
  • Les Représentants élus du personnel : 3 titulaires et 3 suppléants pour l’EHPAD - 3 titulaires et 3 suppléants pour le Centre

Le Conseil de la Vie Sociale (CVS)
Mission

Instance consultative de représentation des usagers et des familles.

Il existe un CVS pour le Foyer d’Accueil Médicalisé composé de membres élus pour une durée de 3 ans représentant les familles, les résidants, les administrateurs et les personnels.

Il existe un CVS pour l’E.H.P.A.D LAVALLEE composé de membres élus pour une durée de 3 ans représentant les familles, les résidants, les administrateurs et les personnels.

Le CVS se réunit au moins 3 fois par an et permet aux résidants et aux familles de donner leur avis et de formuler des propositions sur toute question relative au fonctionnement et à la vie de l’établissement.
Composition
  • Directeur de l’établissement : Siège à titre consultatif
  • Responsable de service
  • Représentant du Conseil d’Administration (1)
  • Représentants des résidants : 2 titulaires et 2 suppléants
  • Représentants des familles : 2 titulaires et 2 suppléants
  • Le Représentant nommé du Personnel (1)

Le Conseil des Jeunes (CDJ)
Mission Instance consultative de représentation des usagers, le Conseil des Jeunes est le Conseil de la Vie Sociale de la M.E.C.S. Il se réunit au moins 3 fois par an.

Il est le lieu d’expression privilégié des jeunes accueillis qui peuvent donner leur avis et faire des propositions sur toutes les questions qui touchent à l’organisation de l’établissement, à l’animation, aux projets en cours ou à venir, à l’entretien ou encore à la restauration (réunion simultanée de la Commission Menus)
Composition
  • Le Directeur Adjoint : Siège à titre consultatif
  • Le Représentant du Conseil d’Administration (1)
  • Les Cadres socio éducatif et Responsable du service logistique
  • Les Représentants des résidants : 5 titulaires et 3 suppléants
  • Le Représentant nommé du Personnel (1)
  • La Diététicienne et le Représentant des Cuisines (1)